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Subject: chs

Le directeur de l'UMR7118 ATILF Vu le décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié, relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique et en particulier son Art. 35. Vu le décret n° 82-993 du 24 novembre 1982 modifié, portant organisation et fonctionnement du C.N.R.S. Vu l’instruction générale n° 960094 IGHS du 4 juillet 1996, relative à l’hygiène et à la sécurité au C.N.R.S. Vu la décision nommant M. Jean-Marie PIERREL directeur de l'UMR ATILF en date du 101/01/2009 Décide : Art. 1er – Il est créé un comité spécial d’hygiène et de sécurité composé comme suit : - Représentants de l’administration : M. Jean-Marie PIERREL, Directeur M. Dominique SCHLOUPT, ACMO M. Gérard AUGUSTIN Mme Pascale BAUDINOT - Représentants du personnel : Mme Viviane BERTHELLIER (CFDT) Mme Geneviève FLECHON (CFDT) M. Jean-Yves KERVEILLANT (CFDT) M. William SAYER (CGT) M Olivier SERVAS (CGT) Le médecin de prévention L’ingénieur régional de prévention et de sécurité Art. 2 – Le comité est présidé par M. Jean-Marie PIERREL ou son représentant, détenteur d’une délégation de signature. Art. 3 – La décision du 1er janvier 2005 est annulée. Fait à Nancy, le 2 novembre 2009
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